Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DMB M - 11222868 DEPARTEMENT MILITARY BASIC CHOLET PRODUCTS
ETABLISSEMENTS E. CHOLET (SA)

Numéro de dépôt :
97672761
Date de dépôt :
04/04/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2007

Présentation de la marque DMB M - 11222868 DEPARTEMENT MILITARY BASIC CHOLET PRODUCTS

Déposée le 4 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS E. CHOLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DMB M - 11222868 DEPARTEMENT MILITARY BASIC CHOLET PRODUCTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS E. CHOLET domicilié(e) 200 Avenue de Toulon, 13010 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 803 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque DMB M - 11222868 DEPARTEMENT MILITARY BASIC CHOLET PRODUCTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DMB M - 11222868 DEPARTEMENT MILITARY BASIC CHOLET PRODUCTS est expirée depuis le 4 avril 2007.

ETABLISSEMENTS E. CHOLET a également déposé les autres marques suivantes : SPECIAL COMMANDO , DMB PRODUCTS , COMMANDO D'ASSAUT , SPECIAL COMMANDO


ETABLISSEMENTS E. CHOLET (SA) - 200 Avenue de Toulon, 13010 MARSEILLE - France - SIREN 059803007


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie